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Trois étapes différentes sont les activités d’un centre agréé pour le traitement de VHU. Le premier est le stockage et la dépollution, qui sont basés sur la collecte, la mise en attente et la sortie du statut de déchet dangereux. Ensuite, le tri, des divers composants sont triés avant de procéder au traitement des VHU a Lesches. Ces éléments sont les ferreux et les non ferreux ; les alliages nobles ; les polymères ; les résidus lourds et les résidus légers. Enfin, le broyage et le démantèlement, Enlèvement gratuits d’épaves de véhicules hors d’usages sont prêts au traitement de démontage de pièces pour la réutilisation et de déposer de pièces pour le recyclage matières. Plusieurs procédés permettent alors la valorisation matières de recyclage, après leur dépollution le broyage direct (pas de démontage de pièces), la dépollution (récupération de pièces qui sont revendues) suivie d’un broyage et la démolition finale, qui consiste à démonter le véhicule pièce par pièce, ou plus partielle permettant d’extraire les matières non triées post-broyage.
COMMENT VALORISER LES PIECES DETACHEES DES VEHICULES HORS D’USAGES A COURTOMER 77 ?
Courtomer est un petit village situé dans le département de la Seine-et-Marne en région Île-de-France. Le village de Courtomer appartient à l’arrondissement de Melun et au canton de Mormant. Les habitants de Courtomer se nomment les Courtomerois et les Courtomeroises.
De ce fait, elle mérite tout comme les autres villes Françaises, le respect des habitants, c’est pourquoi, nous devons faire appel à des épavistes professionnels dans le 77 pour se débarrasser de nos épaves qui deviennent de plus en plus encombrantes.
Selon les données publiées par la préfecture de la police auprès des centres agréés VHU, les experts spécialisés ont atteint l’objectif de réutilisation/recyclage du poids moyen des VHU. Cependant, les taux notifiés de recyclage et de revalorisation ne sont pas toujours comparables, et il est probable qu’ils soient surestimés. Cela est dû aux raisons suivantes par la classification des opérations de traitement techniquement identiques, telles que le recyclage, la revalorisation ou l’élimination varie selon le préfet de la police à cause d’interprétations communales différentes. Le remblayage, la construction et le recouvrement de décharges, et l’utilisation de plastiques dans les hauts fourneaux sont, par ailleurs, souvent perçus différemment dans la commune de COURTOMER(77) . Le maire de la commune collecte des données de manière différente et à différents intervalles (par exemple des données sur la qualité et la fréquence des essais de traitement des VHU) et différentes méthodologies sont appliquées pour le calcul des taux de recyclage et de revalorisation (quelle partie de la chaîne de traitement des VHU est prise en considération). Des éléments indiquent que des progrès restent à faire en matière de recyclage et de revalorisation des matériaux provenant des VHU dans la commune de COURTOMER(77) . Le démontage et le recyclage du verre et du plastique, par exemple, se font dans de faibles proportions sur leur territoire. La revalorisation du verre après le broyage empêche cependant de recycler le verre à cause de sa mauvaise qualité. La revalorisation du plastique provenant des résidus de broyage ne se limite toujours qu’à quelques étapes de traitement. Alors que dans certains cas, des techniques de traitement de résidus de broyage ont été mises en place et que la mise en décharge des résidus de broyage a été interdite ou rendue très chère, plusieurs propriétaires continuent à déposer des résidus de broyage dans des décharges.
QUELLES SONT LES FORMALITES ADMINISTRATIVES A EFFECTUER A COURTOMER 77
Lors d’un enlèvement d’épaves, les responsables du centre demandent toujours la carte grise du véhicule.
L’original de la carte grise est remis à l’expert par l’agent des forces de l’ordre, le propriétaire du véhicule ou le centre de contrôle technique. Le contrôle technique comme l’expertise sont invalides si le centre ou l’expert n’en dispose pas au moment où il intervient. Si l’expert constate que le véhicule est dangereux, même dans le cas où cet état ne résulte pas de la raison pour laquelle il a été amené à intervenir, il est tenu de renseigner immédiatement le fichier des immatriculations, et de retenir la carte grise. Lorsqu’il constate que le véhicule est à nouveau en état, il renseigne immédiatement le fichier des immatriculations, et la carte grise est rendue au propriétaire ou lorsqu’il constate que le véhicule est économiquement irréparable (procédure VEI actuelle), il renseigne immédiatement le fichier de numéro d’immatriculation. Le responsable de la filiale de recyclage de véhicule hors d’usage spécifie dans le contrat qu’il passe avec le professionnel à qui seul elle peut à son tour le céder, que le véhicule doit être obligatoirement détruit, sous réserve de la récupération des pièces détachées en bon état. Le professionnel, quant à lui, devra être tenu de renseigner immédiatement le fichier des immatriculations de la destruction du véhicule. Si le propriétaire décide de garder le véhicule et de le faire réparer, il est tenu de faire appel, pour constater sa remise en état, à un expert agréé, lequel en informe le fichier des immatriculations. En tout état de cause, la carte grise ne lui est rendue par l’expert qu’après son constat favorable.
QUELS SONT LES ROLES DE DEMOLISSEURS ET LES BROYEURS AGREES LORS DE DESTRUCTION DES VEHICULES HORS D’USAGES DANS LA COMMUNE DE COURTOMER 77 ?
La mission préconise que ces deux professions soient précisément impliquées dans la chaîne de la procédure dès lors que les véhicules concernés ont été déclarés non réparables par les experts.
Le rôle des épavistes agréés par la préfecture est de nettoyer la ville de ces véhicules qui n’ont plus aucune utilité et qui ne peuvent plus être retapés.
Cela implique que seuls des professionnels agréés soient mandatés par la préfecture de la police communale pour procéder aux opérations de démolition ou de broyage dans le cadre des obligations qui leurs sont dévolues au titre de leur agrément et de leur cahier des charges ; seule une mise en œuvre rigoureuse de cette procédure d’agrément permettra de garantir un réel assainissement de la situation. Leurs pratiques professionnelles soient effectivement contrôlées tant en ce qui concerne la démolition ou la destruction des véhicules hors d’usage qu’en ce qui concerne les obligations administratives qui résultent de leur prise en charge de ces véhicules. Dans la commune de COURTOMER(77) , le propriétaire d’une voiture est responsable du véhicule et est redevable du paiement de taxes jusqu’à la présentation d’un certificat de destruction. Le préfet de la police a donc mis en place un système informatique centralisé pour la délivrance de certificats de destruction des VHU permettant à l’autorité communale de gestion des déchets de mieux contrôler le nombre total de certificats de destruction et les autorités chargées de leur délivrance, et d’établir plus rapidement des statistiques relatives à la gestion des VHU.
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